top of page

MENTIONS LÉGALES

Editeur & Directeur de publication

Elisabeth Arvy

Résidence Atlantique
9 rue Félix Debax
31700 Blagnac

N°Siren 393 905 625 00074

​

Nom de domaine & hébergement

Wix.com LTD / 40 Port de Tel Aviv / 63506 Tel Aviv Jaffa / Israël

N° Siren 808 452 825

N° Siret (siege) 80845282500017

​

Propriété intellectuelle et droits d’utilisation

Contenu mis en ligne par l’Editeur :

L’Editeur est propriétaire du contenu de ce site Web qu’il a mis en ligne.
Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le code de la propriété intellectuelle, Livre I.
Sauf disposition expresse de la présente publication concernant un fichier, un document ou un extrait précis, l’Editeur concède, par la présente, le droit de visualiser, mémoriser et reproduire des exemplaires de cette publication pour les besoins personnels de l’utilisateur du site.
Toute reproduction, autrement que pour l'usage privé de l'utilisateur du site en vue notamment d'une diffusion publique par n'importe quel moyen est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite du webmestre du site.

En conséquence, l’utilisateur du site s’interdit de :

  • Reproduire intégralement ou partiellement pour vendre, distribuer, émettre, transmettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les données ou œuvres protégées par le droit d'auteur attaché à l'œuvre ou à la donnée reproduite sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite ;

  • Réutiliser toute information dans un but commercial ou publicitaire ;

  • Introduire des données sur ce site qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données ou œuvres figurant sur ce site.

Les mentions du droit d’auteur devront être visibles sur chaque exemplaire de la publication que cette dernière soit utilisée en tout ou partie. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La marque de l'Editeur "Elisabeth Arvy" ainsi que les logos et exemples de travaux réalisés figurant sur le site sont protégés.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, logos et exemples de travaux, seules ou intégrées à d'autres éléments sans l'autorisation expresse et préalable de l'Editeur est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

​

Conception et réalisation du site :

Elisabeth Arvy est la propriétaire exclusive de l’ensemble des éléments ayant permis la conception et la réalisation du site.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (URL exacte du site) et de la mention "Droits réservés".

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve d’un accord préalable et exprès d'Elisabeth Arvy :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site elisabeth-avry.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre,

  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé,

  • les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles,

  • toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
L’Editeur décline toute responsabilité en ce qui concerne les pratiques et les politiques de protection de la confidentialité des données des sites auxquels nous pouvons être reliés par des liens hypertextes et nous vous engageons à en prendre connaissance.

​

Contenus du site

Les informations contenues sur le site engagent seule la responsabilité de leur auteur et ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur lorsque ce dernier n’est pas l’auteur de ces informations.
En aucun cas, l’Editeur ou un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables, ni ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien. 
L’Editeur ne donne pas de garantie quant à la qualité, l'exactitude, l'actualité, l'ordre ou l'exhaustivité de l'information ou des documents dans ce site, et n'est tenu à aucune mise à jour de ces informations.
Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Editeur.

​

Politique de protection des données personnelles et de gestion des cookies

La présente politique de protection des données personnelles s’applique au site web et explique comment vos données sont collectées, utilisées et quels sont vos droits s’agissant du traitement de vos données.
Elisabeth Arvy est Responsable des traitements des données personnelles de communication externe, au sens du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 - Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur.

 

Crédits photos 

Le Directeur de publication s’engage à garantir que les photographies et/ou vidéos ajoutées sont libres de droit. Certaines photos ou vidéos de ce site sont issues de IStock.com.

​

 

bottom of page